Facture Électronique,  Transformation Numérique

Peppol : Découvrez le modèle 4-corner et le 5-corner Peppol CTC

peppol

Peppol (Pan-European Public Procurement Online) est un ensemble de réseau et spécifications standardisé qui rationalise le processus d'échange de documents électroniques par le biais des points d'accès Peppol. Le modèle Peppol est notamment connu pour son utilisation massive dans le cadre d’échange de factures électroniques au travers de modèles en 4 coins ou en 5 coins. 

Approfondissons ces modèles et découvrons comment ces modèles facilitent une communication transparente entre les entreprises.

Table des matières [Cacher]

Qu'est-ce que Peppol ?

À l'ère du numérique et du digital, la sécurisation et l’efficacité des modes d’échange de documents électroniques s’avère essentiel pour les entreprises du monde entier. Peppol se présente comme un ensemble de spécifications destinées à simplifier les marchés publics entre les entreprises et les administrations en Europe, en garantissant une interopérabilité totale au niveau européen. Son principal objectif est de faciliter les transactions entre les fournisseurs et les organismes publiques dans toute l'Europe. OpenPeppol est l'organisation internationale à but non lucratif responsable du développement et de la maintenance des spécifications Peppol.

Aujourd'hui, Peppol a largement dépassé les frontières européennes initiales et est devenu une référence adoptée par des pays du monde entier.

Son champ d'application dépasse même l’échange entre entreprises et organismes publics. En effet le réseau s'impose comme un réseau de communication transversal largement adopté tant dans la sphère B2B que B2G. Ce réseau offre une interopérabilité globale qui facilite l'intégration des transactions entre partenaires du monde entier.

Des pays comme Singapour, l'Australie et la Nouvelle-Zélande utilisent déjà ce réseau pour échanger leurs factures électroniques. D’autres pays comme le Japon et les États-Unis, à la pointe des innovations récentes, s'inspirent de ce système pour le reproduire et promouvoir l'utilisation de la facturation électronique entre les entreprises.

Objectifs de Peppol

  • Peppol vise à mettre fin au problème de l'interopérabilité dans le cadre des marchés publics électroniques et promouvoir la transparence. La fragmentation du marché oblige les entreprises multinationales à acquérir des solutions électroniques aux caractéristiques totalement différentes pour chaque pays. Ce modèle augmente les coûts, réduit les taux d'adoption de cette technologie et complique l'échange de données entre les partenaires.
  • Ce réseau vise également à automatiser les processus commerciaux, tant auprès du secteur public qu'auprès du secteur privé. OpenPeppol préconise que tous les projets technologiquement innovants en matière d’automatisation de processus soient abordés avec une perspective élargie.
  • Enfin, l’infrastructure vise à aider les entreprises, et en particulier les PME, à être plus compétitives à l’échelle internationale. L'adoption de Peppol facilite le développement technologique et l'internationalisation des PME, qui font habituelle face à des difficultés lors de l’adaptation de leurs processus aux réglementations étrangères existantes.

La norme Peppol

Le standard de message adopté par le réseau Peppol est appelé Peppol-UBL, (Universal Business Language), et est basé sur la norme XML. Actuellement, la norme Peppol BIS 3.0 est utilisée. La spécification d'interopérabilité commerciale de Peppol (Peppol BIS) est une spécification d'utilisation de la facture de base (autrement dit, « CIUS ») basée sur CEN/EN 16931:2017.

Toutefois, compte tenu de l'évolution de Peppol vers d'autres pays et régions, il est nécessaire de créer une norme internationale destinée à répondre aux normes fiscales des pays hors de l'UE.

La norme Peppol PINT : la facture internationale Peppol

PINT a été créée dans le but de faciliter l'échange de factures à l'échelle internationale en utilisant le réseau Peppol, sans pour autant utiliser des extensions pour répondre aux normes spécifiques de chaque pays.

L'introduction de PINT marque une étape importante dans l'adoption globale de Peppol et devrait apporter des avantages significatifs à l'Association et à ses membres.

La version finale de PINT a été approuvée par le CMB du PoAC le 15 juin 2023 et peut être officiellement utilisée depuis du 1er juillet 2023. Les spécifications de facturation du PINT BIS peuvent être consultées ici. Sur la base de ces spécifications, chaque pays pourra travailler en y mentionnant ses spécificités locales.

Infrastructure Peppol

Les points d'accès Peppol (ou Peppol Access Points) sont des passerelles entre les parties prenantes d'un flux d’échange de documents électroniques. Ils garantissent la conformité avec les normes et les protocoles de sécurité de Peppol.

L'infrastructure Peppol comprend :

  • Les points d'accès Peppol (Peppol Access Points - AP) : les points d'accès doivent être certifiés par OpenPeppol et sont chargés de déployer les protocoles et les normes Peppol pour l'envoi et la réception de documents électroniques. Des protocoles spécifiques et des normes définies sont utilisés pour rendre conformes les documents électroniques échangés. Toute transaction émise par un point d'accès doit être reçue par un autre point d'accès, de sorte que la communication à travers cette infrastructure ne peut se faire que par l'intermédiaire des points d'accès.
  • Service Metadata Publisher (SMP) : il s'agit d'un registre décentralisé qui fournit des informations sur les points d'accès et les types de messages pouvant être reçus par un destinataire Peppol. Ces services contiennent les adresses et les métadonnées disponibles des utilisateurs connectés au réseau Peppol. Le registre central de l'Union Européenne définit dans quel SMP se trouvent les informations de chacune des parties prenantes à l'échange électronique de données. Chaque partenaire possède un identifiant unique sous la forme d'une URL mentionnée dans le SML. Grâce à cet identifiant, un point d'accès localise le bon SMP et, par ce biais, l'autre point d'accès cible.
  • Service Metadata Publisher (SML) : il s’agit d’un registre central définissant le SMP contenant les informations de chaque partenaire dans un échange électronique de données. Chaque partenaire dispose d'un identifiant unique sous la forme d'une URL par laquelle les points d'accès localisent le SMP et le point d'accès au récepteur de la transaction.

Le modèle en 4 coins de Peppol

Le modèle en 4 coins est l’une des bases du système d'échange de documents électroniques de Peppol. Il implique quatre parties prenantes clés : l'expéditeur, le destinataire et les deux points d'accès correspondants pour chacun d'entre eux. L'expéditeur et le destinataire peuvent être localisés n'importe où dans le monde et doivent être enregistrés au sein du réseau Peppol.

  1. L'expéditeur initie l'échange de documents en créant et en envoyant un document électronique à son point d'accès Peppol.
  2. Le point d'accès Peppol de l'expéditeur se connecte au point d'accès Peppol du destinataire et lui envoie le document électronique.
  3. Le point d'accès Peppol du destinataire transmet le document électronique au système interne du destinataire.

Le modèle en 5 coins : Peppol CTC 

Le modèle en 5 coins prolonge le modèle en 4 coins en y ajoutant une plateforme fiscale centrale à l'infrastructure. La plateforme gouvernementale joue le rôle de cinquième coin. Ce modèle est également connu sous le nom de Peppol CTC et comprend l'envoi d'informations en temps réel aux autorités fiscales. 

Le modèle CTC de Peppol est un modèle hybride qui combine des éléments des modèles CTC existants avec l'infrastructure de Peppol pour fournir une solution fiable et sécurisée qui est globale et interopérable. En comparaison avec d'autres modèles de CTC (Contrôle Continu des Transactions), le modèle de CTC de Peppol peut être décrit comme un modèle de CTC décentralisé avec un échange de documents normalisé.

Il permet aux autorités fiscales d'optimiser la gestion des impôts en accédant aux données des factures en temps réel ou quasi réel, ce qui permet d'établir une correspondance précise entre les recettes fiscales et l'activité des entreprises.

Alors que dans le modèle en 4 coins, le flux d'échange de documents se termine par l'envoi aux points d'accès, dans le modèle à 5 coins, un flux est ajouté par lequel les points d'accès envoient également acheminer les documents vers la plateforme fiscale centrale.

Dans ce cadre-là, deux situations peuvent se produire :

  1. La plateforme gouvernementale peut valider les documents en attribuant un identifiant unique à chaque facture, avant d'envoyer la facture au destinataire.
  2. La plateforme gouvernementale peut choisir de déléguer la validation des documents à des prestataires de services certifiés et se contenter d'agir en tant que dépositaire des factures.

EDICOM Peppol Access Point

En 2015, l'association OpenPeppol a certifié EDICOM en tant que Peppol Access Point. EDICOM a également reçu la certification SMP pour la mise en œuvre de son service de publication de métadonnées. Ainsi, le service proposé par EDICOM au sein du réseau est un service complet qui garantit un fonctionnement efficace et complet du début à la fin du processus.

Le point d'accès Peppol d'EDICOM permet aux administrations et aux autorités publiques européennes d'interagir avec leur communauté de partenaires et de fournisseurs grâce à des solutions intégrées qui automatisent l'échange de tous types de documents électroniques selon la norme Peppol-XML.
Grâce à une plateforme internationale de facturation électronique, EDICOM garantit l'interconnexion et l'interopérabilité dans un contexte global, permettant d'échanger des factures électroniques adaptées aux normes de chaque pays.

La solution EDICOM, compatible avec le réseau Peppol, est reconnue internationalement et compte de nombreux clients dans toute l'Europe.

EDICOM est certifié point d'accès Peppol en Espagne, en Italie, à Singapour, en Australie et en Nouvelle-Zélande.

Pourquoi choisir EDICOM en tant que point d'accès ?

EDICOM a été l'un des premiers points d'accès certifiés par Peppol et ses accréditations garantissent l'interopérabilité et la fiabilité de la plateforme.

Tous les processus d'EDICOM sont exécutés au sein de sa propre infrastructure, hébergée sur le cloud, ce qui permet aux entreprises de déléguer la maintenance de leurs installations, réduisant ainsi les coûts et la charge de travail.

EDICOM dispose de plusieurs certifications relatives à la sécurité du traitement l'information, garantissant ainsi l'intégrité et la sécurité des données hébergées. 

La plateforme EDICOM est totalement automatisée, ce qui permet d’accroitre la productivité et de réduire les coûts afférents aux opérations manuelles de facturation.

Avec EDICOM, il est possible de centraliser toutes les communications électroniques de votre entreprise, indépendamment de la liste des pays d’implantation.

Grâce aux solutions d’EDICOM, les entreprises bénéficient d’une totale sérénité grâce à la délégation du processus d’adaptation aux normes de facturation électronique, évitant ainsi les erreurs et les risques de non-conformité de leurs flux électroniques.

Les avantages du réseau Peppol

L'adoption d’un cadre normatif commun permet aux entreprises privées et aux organismes publics de réaliser des économies importantes. En utilisant Peppol, la multiplication des solutions aux caractéristiques différentes n'est plus nécessaire.

De plus, grâce au réseau Peppol, il est possible de communiquer et d'échanger des documents avec tout type d’entreprise ou d’organisme public de manière totalement sécurisée.

L’autre avantage majeur de ce système repose sur l'automatisation des processus, réduisant ainsi la charge de travail des utilisateurs du réseau. Les procédures commerciales et administratives sont ainsi simplifiées et rationalisées.

Enfin, Peppol accroît la compétitivité des entreprises à l’international. Les pays qui utilisent le réseau peuvent échanger des documents et des informations avec des partenaires de n'importe quel pays, qui utilisent également le réseau.

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